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La Sud Lub 3ème édition : Les inscriptions sont ouvertes, venez découvrir des paysages splendides tout en partageant un moment convivial, sportif et gourmand avec vos proches - En savoir plus
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Liste de tous les fichiers mis en ligne sur le site internet de la mairie de La Tour d'Aigues
Au fil de L'Eze
Budget primitif
Compte rendu Conseil municipal
Comptes administratifs et comptes de gestion
PLU
2021
Budget primitif 20212020
Budget primitif 20202025
Annexe Débat d'orientation budgétaire du 17/03/2025 Délibération 001-25 Compte financier unique 2024 - Budget principal Délibération 002-25 Affectation du résultat 2024 - Budget principal Délibération 003-25 Débat d'orientation budgétaire 2025 Délibération 004-25 Acquisition d'un gilet pare-balles2024
Séance du 16/12/2024
Délibération 055-24 Instauration d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière municipale Délibération 056-24 PSC Risque prévoyance Délibération 057-24 Prix des repas au restaurant scolaire Délibération 058-24 Modification des statuts du PNRL Délibération 059-24 Avenant convention CDG84 référents déontologues Délibération 060-24 Dénomination espace ancien camping municipalSéance du 04/12/2024
Avis N° A-050-24 Aménagement place du Château- Présentation pour avis des projets des lauréats Délibération 043-24 - Participation offre de concours voirie Délibération 048-24 - Création conseil municipal des enfants Délibération 051-24 - Changement dénomination COTELUB Délibération 052-24 - Acquisition d’immeuble parcelles cadastrées section H n° 1077 et H n° 369 Procès verbal - 04/12/2024Séance du 25/11/2024
Délibération 042-24 Avenant à la convention cadre Opération de Revitalisation du territoire Délibération 044-24 - Décision modificative N°1 du Budget primitif 2024 Délibération 045-24 - Subventions exceptionnelles 2024 Délibération 046-24 - Décision modificative N°2 Budget primitif 2024 Délibération 047-24 - Encaissement chèque association HARP Procès verbal - 25/11/2024Séance du 10/06/2024
Séance du 12/04/2024
Délibération 036-24 - Attribution prime d'achat exceptionnelle aux agents communaux Délibération 037-24 Subvention exceptionnelle à l'association Grabouill'arts Délibération 038-24 Fixation du prix des caveaux au cimetière communal Délibération 039-24 Acquisition foncière parcelles cadastrées section G1052, 1053 et 1054 sises 559 boulevard Saint-Roch Procès verbal - 12/04/2024Séance du 18/03/2024
Annexe 0 Prescription relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme Annexe Débat d'orientation budgétaire du 18/03/2024 Délibération 011-24 Adoption compte administratif 2023 Délibération 012-24 Adoption du compte de gestion 2023 Délibération 013-24 - Affectation du résultat 2023 - Budget principal Délibération 014-24 - Adoption compte administratif Budget Annexe régie funéraire Délibération 015-24 - Adoption compte de gestion 2023 Régie funéraire Délibération 016-24 - Affectation du résultat 2023 Régie funéraire Délibération 017-24 - Adoption compte administratif 2023 Budget annexe camping Délibération 018-24 Compte de gestion budget annexe camping Délibération 019-24 Affectation du résultat 2023 - budget annexe camping Délibération 020-24 DOB 2024 Délibération 021-24 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres Délibération 022-24 Réaménagement de la place Jean Jaurès et ses abords - concours de maîtrise d'oeuvre Procès verbal - 18/03/20242023
Séance du 07/12/2023
Délibération 075-23 Recensement de la population Délibération 076-23 Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'engagement professionnel Délibération 077-23 Prix des repas au restaurant scolaire - année 2024 Délibération 078-23 Avance subvention association Les Amis du Livre pour l'année 2024 Délibération 079-23 Décision modificative n°5 - budget principal - section de fonctionnement Délibération 080-23 Décision modificative n°6 - budget principal - section d'investissement Délibération 081-23 Rénovation de la salle de danse Arts Sports et Loisirs Délibération 082-23 Mise en recouvrement auprès des titulaires de la carte grise des frais d'enlèvement et de transport des véhicules mis en fourrière Procès verbal - 07/12/2023Séance du 27/10/2023
Délibération 062-23 Prorogation par voie d'avenant de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la BDT au programme Petites Villes de Demain Délibération 063-23 Convention avec le CDG84 pour mission d'assistance et de conseil collège déontologie Délibération 064-23 Modification du tableau théorique des effectifs du personnel Délibération 065-23 Acquisition de parcelles cadastrées section C n°8, 9 et 10 à M. Pierre SORREL Délibération 066-23 Cession de terrain et constitution de servitudes site de Vitifruits rue Amédée GINIES Délibération 067-23 Etablissement d'un état descriptif de division parcelle H n°369 Délibération 068-23 Décisions modificatives n°4 - budget principal 2023 - section de fonctionnement Délibération 069-23 Décisions modificatives n°3 - budget principal 2023 - section de fonctionnement Délibération 070-23 Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de La Tour d'Aigues Délibération 071-23 Recrutement de vacataire Délibération 073-23 Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité des fêtes Délibération 074-23 Motion du conseil municipal contre la création du pôle territorial du grand bassin de vie d'Avignon Procès verbal - 27/10/2023Séance du 22/06/2023
Délibération 049-23 Signature de la convention cadre Délibération 050-23 Convention territoriale avec la CAF de Vaucluse Délibération 051-23 Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Foncier PACA et la commune de La Tour d'Aigues Délibération 052-23 Convention de groupement de commandes avec COTELUB Délibération 053-23 Modification de la délibération N°045-23 Tarifs occupation temporaire domaine public Délibération 054-23 Garantie loyer association AGIR logement 81, bd de la République Délibération 055-23 Approbation pacte de gouvernance COTELUB Délibération 058-23 Cession de terrain, bd de la République Délibération 059-23 Motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux Procès verbal - 22/06/2023Séance du 29/03/2023
Seance du 13/04/2023
Délibération 036-23 Délibération 037-23 Budget primitif 2023 commune Délibération 038-23 Budget primitif 2023 - annexe régie funéraire Délibération 039-23 Budget primitif 2023 - annexe camping municipal Délibération 040-23 Subvention acquisition vélo à assistance électrique Délibération 042-23 Subventions de fonctionnement 2023- Budget principal Délibération 043-23 Concours et participations 2023 - Budget principal Délibération 044-23 Clôture du budget annexe aménagement du quartier du Parc Délibération 045-23 Modification des tarifs d'occupation temporaire du domaine public Délibération 047-23 Annexe périmètres d'application Délibération 047-23 Instauration et approbation des arrêtés d'application des autorisations préalables de mise en location Procès verbal - 13/04/2023Seance du 29/03/2023
Débat d'orientation budgétaire 2023 Délibération 007-23 Adoption compte administratif 2022 Délibération 008-23 Adoption compte de gestion 2022 Délibération 009-23 Affectation du résultat 2022 - budget principal Délibération 010-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe régie funéraire Délibération 011-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe régie funéraire Délibération 012-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe régie funéraire Délibération 013-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe camping municipal Délibération 014-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe camping municipal Délibération 015-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe camping municipal Délibération 016-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc Délibération 017-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc Délibération 018-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc Délibération 019-23 Débat d'orientation budgétaire 2023 Délibération 020-23 Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du budget principal Délibération 021-23 Ouverture de crédits en section de fonctionnement avant vote budget primitif 2023 Délibération 022-23 Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Château Délibération 023-23 Mise à disposition contre redevance d'un bureau dans l'hôtel de ville au député de la 5e circonscription Délibération 024-23 Reprise des concessions en état d'abandonSeance du 18/03/2023
Délibération 002-23 Indemnités des fonctions du maire, des adjoints Délibération 003-23 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte d'énergie vauclusien Délibération 004-23 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte forestier Délibération 005-23 Désignation des représentants au sein du CA de la SPL Durance Pays d'Aigues Délibération 006-23 Délégations de certaines attributions du CM au maire Procès verbal - 18/03/2023Seance du 12/03/2023
2022
Seance du 25/11/2022
Seance du 08/07/2022
Seance du 12/04/2022
Seance du 15/03/2022
2021
Seance du 14/10/2021
Seance du 22/09/2021
Seance du 25/05/2021
Seance du 12/04/2021
Seance du 19/03/2021
2020
Seance du 03/12/2020
Seance du 23/07/2020
Seance du 11/06/2020
Seance du 09/03/2020
2019
Seance du 18/12/2019
Seance du 16/10/2019
Seance du 08/07/2019
Seance du 10/04/2019
Seance du 13/03/2019
2018
2016
Seance du 15/12/2016
Seance du 09/09/2016
Seance du 14/04/2016
Seance du 16/03/2016
Tome 8
Annexes sanitaires
8.1.0 Notice sanitaire 8.1.1 Carte du reseau eau potable 8.1.2 Carte réseau assainissement 8.1.2a Notice du zonage assainissement 8.1.2b Carte du zonage assainissement 8.1.3a Rapport SDIS 8.1.3b PAC SDISAnnexes informatives - Règles d'Urbanisme
Annexes informatives - Risques incendie
Annexes informatives - Délibérations
Annexes informatives - Autres risques
Annexes informatives - Arrêtés
Arrete Classement sonore Arrete Débroussaillement Arrete Régime forestier Arrete Reglement Local de Pub Arrete Securite canalisations Arrete Zones contaminées termites Arrete Zones d exposition au plombAnnexes informatives - Archéologie
Annexes Informatives
Tome 6
6.Liste des ERTome 5
5. RèglementTome 3
3.OAPTome 2
2.PaddPièces administratives
Page de garde
Délibération de prescription
Délibération 006-24 Prescription relative à la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune Délibération de prescription du PLUDébat PADD
Arrêté projet
Page mise à jour le 07/05/2024 par la Mairie de La Tour d'Aigues
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