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Liste de tous les fichiers mis en ligne sur le site internet de la mairie de La Tour d'Aigues

Arrêté préfectoral
Au fil de L'Eze
Budget primitif
Compte rendu Conseil Municipal
Compte rendu Conseil municipal
Comptes administratifs et comptes de gestion
Elections municipales
PLU

2026

Séance du 29/04/2026
pdf ARR05726-Arrêté portant acquisition d'un immeuble par voie de préemption
pdf Compte Financier Unique Budget principal année 2025pdf Délibération N°006-26 Compte Financier Unique 2025 - Budget principalpdf Délibération N°007-26 Affectation du résultat 2025 - Budget principalpdf Délibération N°008-26 Débat d'orientation budgétaire 2026pdf Délibération N°009-26 Délégations du CM au mairepdf Délibération N°011-26 Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et de certains conseillers municipauxpdf Délibération N°012-26 Création des commissions communales et désignation des membres les composantpdf Délibération N°013-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte du PNRLpdf Délibération N°014-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte forestierpdf Délibération N°015-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte d'énergie vauclusienpdf Délibération N°016-26 Désignation des délégués auprès du conseil d'administration du collège Albert Camuspdf Délibération N°017-26 Désignation des délégués auprès du CA du centre social L'Aiguierpdf Délibération N°018-26 Désignation du délégué titulaire au conseil de la vie sociale résidence du Pays d'Aiguespdf Délibération N°019-26 Désignation du délégué titulaire au conseil de la vie sociale résidence ND de La Ferragepdf Délibération N°020-26 Désignation des délégués auprès de l'association départementale des comités communaux feux de forêtspdf Délibération N°021-26 Désignation des délégués auprès du Comité National d'Action Socialepdf Délibération N°022-26 Désignation des délégués auprès de la commission départementale de sécurité et d'accessibilitépdf Délibération N°023-26 Désignation du correspondant défensepdf Délibération N°024-26 Désignation des représentants au sein de la Société Publique Locale Durance Pays d'Aiguespdf Délibération N°025-26 Dénomination de la salle des Vignes
pdf Délibération N° 002-26 Ouverture de crédits en section de fonctionnement dans l'attente du vote du budget primitif 2026pdf Délibération N°001-26 Modification du tableau théorique des effectifs

2025

Séance du 15/12/2025
pdf Délibération 031-25 Reconduction de l'accord local de répartition des conseillers communautairespdf Délibération 032-25 Approbation de la révision de la charte du PNRL
pdf Délibération 021-25 Vacations funérairespdf Délibération 022-25 Création d'un poste de rédacteur territorial contractuel à temps non completpdf Délibération 023-25 Modification du tableau théorique des effectifs du personnelpdf Délibération 024-25 Admission créances en non valeurpdf Délibération 024-25 Décision modificative n°1 budget général 2025pdf Délibération 026-25 Prix des concessions cinéraires au cimetière communalpdf Délibération 027-25 Prix des caveaux n°299A 258A au cimetière communalpdf Délibération 028-25 Dénomination salle communale Raymond Druet
pdf Délibération 005-25 Vote du taux des impôts locaux 2025pdf Délibération 006-25 Adoption budget primitif 2025pdf Délibération 007-25 Concours et participations 2025pdf Délibération 008-25 Subventions de fonctionnement 2025pdf Délibération 009-25 Convention d'objectifs avec les associations subventionnéespdf Délibération 010-25 Convention de mise à disposition de locaux à COTELUB pour l'OTpdf Délibération 011-25 Dénomination des salles communalespdf Délibération 012-25 Renonciation à servitudepdf Délibération 013-25 Acquisition de terrains pour les jardins familiauxpdf Délibération 014-25 Convention avec la société BIRDZ pour la télérelève des compteurs d'eaupdf Délibération 017-25 Redynamisation du centre village - aménagement de la place Jean Jaurèspdf Délibération 018-25 Redynamisation du coeur du villagepdf Délibération 020-25 Acquisition de terrains quartier Saint-Roch
pdf Annexe Débat d'orientation budgétaire du 17/03/2025pdf Délibération 001-25 Compte financier unique 2024 - Budget principalpdf Délibération 002-25 Affectation du résultat 2024 - Budget principalpdf Délibération 003-25 Débat d'orientation budgétaire 2025pdf Délibération 004-25 Acquisition d'un gilet pare-ballespdf Procès verbal - 17/03/2025

2024

Séance du 16/12/2024
pdf Avis N° A-050-24 Aménagement place du Château- Présentation pour avis des projets des lauréatspdf Délibération 043-24 - Participation offre de concours voiriepdf Délibération 048-24 - Création conseil municipal des enfantspdf Délibération 051-24 - Changement dénomination COTELUBpdf Délibération 052-24 - Acquisition d’immeuble parcelles cadastrées section H n° 1077 et H n° 369pdf Procès verbal - 04/12/2024
pdf Délibération 042-24 Avenant à la convention cadre Opération de Revitalisation du territoirepdf Délibération 044-24 - Décision modificative N°1 du Budget primitif 2024pdf Délibération 045-24 - Subventions exceptionnelles 2024pdf Délibération 046-24 - Décision modificative N°2 Budget primitif 2024pdf Délibération 047-24 - Encaissement chèque association HARPpdf Procès verbal - 25/11/2024
pdf Procès verbal - 10/06/2024
pdf Délibération 036-24 - Attribution prime d'achat exceptionnelle aux agents communauxpdf Délibération 037-24 Subvention exceptionnelle à l'association Grabouill'artspdf Délibération 038-24 Fixation du prix des caveaux au cimetière communalpdf Délibération 039-24 Acquisition foncière parcelles cadastrées section G1052, 1053 et 1054 sises 559 boulevard Saint-Rochpdf Procès verbal - 12/04/2024
pdf Annexe 0 Prescription relative à la révision du Plan Local d'Urbanismepdf Annexe Débat d'orientation budgétaire du 18/03/2024pdf Délibération 011-24 Adoption compte administratif 2023pdf Délibération 012-24 Adoption du compte de gestion 2023pdf Délibération 013-24 - Affectation du résultat 2023 - Budget principalpdf Délibération 014-24 - Adoption compte administratif Budget Annexe régie funérairepdf Délibération 015-24 - Adoption compte de gestion 2023 Régie funérairepdf Délibération 016-24 - Affectation du résultat 2023 Régie funérairepdf Délibération 017-24 - Adoption compte administratif 2023 Budget annexe campingpdf Délibération 018-24 Compte de gestion budget annexe campingpdf Délibération 019-24 Affectation du résultat 2023 - budget annexe campingpdf Délibération 020-24 DOB 2024pdf Délibération 021-24 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offrespdf Délibération 022-24 Réaménagement de la place Jean Jaurès et ses abords - concours de maîtrise d'oeuvrepdf Procès verbal - 18/03/2024

2023

Séance du 07/12/2023
pdf Délibération 062-23 Prorogation par voie d'avenant de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la BDT au programme Petites Villes de Demainpdf Délibération 063-23 Convention avec le CDG84 pour mission d'assistance et de conseil collège déontologiepdf Délibération 064-23 Modification du tableau théorique des effectifs du personnelpdf Délibération 065-23 Acquisition de parcelles cadastrées section C n°8, 9 et 10 à M. Pierre SORRELpdf Délibération 066-23 Cession de terrain et constitution de servitudes site de Vitifruits rue Amédée GINIESpdf Délibération 067-23 Etablissement d'un état descriptif de division parcelle H n°369pdf Délibération 068-23 Décisions modificatives n°4 - budget principal 2023 - section de fonctionnementpdf Délibération 069-23 Décisions modificatives n°3 - budget principal 2023 - section de fonctionnementpdf Délibération 070-23 Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de La Tour d'Aiguespdf Délibération 071-23 Recrutement de vacatairepdf Délibération 073-23 Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité des fêtespdf Délibération 074-23 Motion du conseil municipal contre la création du pôle territorial du grand bassin de vie d'Avignonpdf Procès verbal - 27/10/2023
pdf Délibération 049-23 Signature de la convention cadre pdf Délibération 050-23 Convention territoriale avec la CAF de Vauclusepdf Délibération 051-23 Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Foncier PACA et la commune de La Tour d'Aiguespdf Délibération 052-23 Convention de groupement de commandes avec COTELUBpdf Délibération 053-23 Modification de la délibération N°045-23 Tarifs occupation temporaire domaine publicpdf Délibération 054-23 Garantie loyer association AGIR logement 81, bd de la Républiquepdf Délibération 055-23 Approbation pacte de gouvernance COTELUBpdf Délibération 058-23 Cession de terrain, bd de la Républiquepdf Délibération 059-23 Motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipauxpdf Procès verbal - 22/06/2023
pdf Procès verbal - 29/03/2023
pdf Délibération 036-23pdf Délibération 037-23 Budget primitif 2023 communepdf Délibération 038-23 Budget primitif 2023 - annexe régie funérairepdf Délibération 039-23 Budget primitif 2023 - annexe camping municipalpdf Délibération 040-23 Subvention acquisition vélo à assistance électriquepdf Délibération 042-23 Subventions de fonctionnement 2023- Budget principalpdf Délibération 043-23 Concours et participations 2023 - Budget principalpdf Délibération 044-23 Clôture du budget annexe aménagement du quartier du Parcpdf Délibération 045-23 Modification des tarifs d'occupation temporaire du domaine publicpdf Délibération 047-23 Annexe périmètres d'applicationpdf Délibération 047-23 Instauration et approbation des arrêtés d'application des autorisations préalables de mise en locationpdf Procès verbal - 13/04/2023
pdf Débat d'orientation budgétaire 2023pdf Délibération 007-23 Adoption compte administratif 2022pdf Délibération 008-23 Adoption compte de gestion 2022pdf Délibération 009-23 Affectation du résultat 2022 - budget principalpdf Délibération 010-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe régie funérairepdf Délibération 011-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe régie funérairepdf Délibération 012-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe régie funérairepdf Délibération 013-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe camping municipalpdf Délibération 014-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe camping municipalpdf Délibération 015-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe camping municipalpdf Délibération 016-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parcpdf Délibération 017-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parcpdf Délibération 018-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parcpdf Délibération 019-23 Débat d'orientation budgétaire 2023pdf Délibération 020-23 Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du budget principalpdf Délibération 021-23 Ouverture de crédits en section de fonctionnement avant vote budget primitif 2023pdf Délibération 022-23 Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Châteaupdf Délibération 023-23 Mise à disposition contre redevance d'un bureau dans l'hôtel de ville au député de la 5e circonscriptionpdf Délibération 024-23 Reprise des concessions en état d'abandon
pdf Délibération 002-23 Indemnités des fonctions du maire, des adjointspdf Délibération 003-23 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte d'énergie vauclusienpdf Délibération 004-23 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte forestierpdf Délibération 005-23 Désignation des représentants au sein du CA de la SPL Durance Pays d'Aiguespdf Délibération 006-23 Délégations de certaines attributions du CM au mairepdf Procès verbal - 18/03/2023
pdf Procès verbal - 12/03/2023 - Election du maire et des adjoints

2022

2021

Seance du 14/10/2021
pdf Procès verbal - 22/09/2021
pdf Procès verbal - 25/05/2021
pdf Procès verbal - 12/04/2021
pdf Débat d'orientation budgétaire 2021

2020

Seance du 03/12/2020
pdf Procès verbal - 23/07/2020
pdf Procès verbal - 11/06/2020
pdf Procès verbal - 09/03/2020

2019

2018

Seance du 03/12/2018
pdf Procès verbal - 12/10/2018

2016

Seance du 15/12/2016
pdf Procès verbal - 09/09/2016
pdf Procès verbal - 14/04/2016
pdf Procès verbal - 16/03/2016

Tome 8

Tome 7

pdf 7.0 Liste des SUP et infopdf 7.1 Carte SUP A3pdf 7.2 Règlement et carte zone d'effets létauxpdf 7.3.1 Carte PPRI Ezepdf 7.3.2 Règlement PPRI Ezepdf 7.Page de garde

Tome 6

pdf 6.Liste des ER

Tome 5

pdf 5. Règlement

Tome 4

pdf 4.Page de gardepdf 4.Zonage

Tome 3

pdf 3.OAP

Tome 2

pdf 2.Padd

Tome 1

pdf 1.1 Diagnostic EIEpdf 1.2 Justification des choix EEpdf 1.3.1 Evaluation simplifiée des incidencespdf 1.3.2 Volet naturel de l évalutation environnementalepdf 1.Page de garde annexes RP

Pièces administratives

Page mise à jour le 06/01/2026 par la Mairie de La Tour d'Aigues

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