Conseil Municipal
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 27 octobre 2023 à 18h30 salle du Conseil Municipal de la mairie de La Tour d'Aigues
Ordre du jour :
Présentation du bilan des actions de la Gendarmerie sur le territoire par le Commandant de la communauté de Brigades de Pertuis
1. Avenant à la convention d'attribution du soutien à l'ingéierie de la Banque des Territoires au Programme Petites Villes de demain
2. Adhésion Convention pour mission d'assistance et de conseil collège déontologie avec le CDG de Vaucluse
3. Modification du tableau théorique des effectifs - Création poste adjiont animation
4. Acquisition de terrain
5. Cession de terrain et constitution de servitude site de VITIFRUITS rue Amédée GINIES
6. Etablissement d'un état descriptif de division parcelle H n°369
7. Décisions modificatives n°3 et 4 - Budget principal 2023
8. Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes et convention pluriannuelle d'objectifs
9. Recrutement de vacataire
10. Convention de location du 55 place Jean Jaurès avec la Gendarmerie
11 Aménagement d'une portion de la zone d'activités du Revol, convention avec la COTELUB pour la délégation de la compétence activité économique et procédures d'aménagement.