Séance du conseil municipal du 27 octobre 2023

Délibération N°062-23 - Prorogation par voie d'avenant de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la BDT au programme Petites Villes de Demain
Délibération N°063-23 - Convention avec le CDG84 pour mission d'assitance et de conseil collège déontologie
Délibération N°064-23 - Modification du tableau théorique des effectifs du personnel
Délibération N°065-23 - Acquisition de parcelles cadastrées section C n°8, 9 et 10 à Monsieur Pierre SORREL
Délibération N°067-23 - Etablissement d'un état descriptif de division parcelle H n°369
Délibération N°068-23 - Décisions modificatives n°4 - budget principal 2023 - section de fonctionnement
Délibération N°069-23 - Décisions modificatives n°3 - budget principal 2023 - section de fonctionnement
Délibération N°070-23 - Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de La Tour d'Aigues
Délibération N°073-23 - Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité des fêtes

Séance du conseil municipal du 22 juin 2023

Délibération N°049-23 - Signature de la convention cadre "Petites villes de demain" valant opération de revitalisation du territoire
Délibération N°050-23 - Convention territoriale avec la CAF de Vaucluse
Délibération N°051-23 - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Foncier PACA et la commune de La Tour d'Aigues relative au site dit de Verdache
Délibération N°052-23 - Convention de groupement de commandes avec COTELUB
Délibération N°053-23 - Modification de la délibération N°045-23 Tarifs occupation temporaire domaine public
Délibération N°054-23 - Garantie loyer association AGIR logement 81, bd de la République
Délibération N°055-23 - Approbation pacte de gouvernance COTELUB
Délibération N°058-23 - Cession de terrain, bd de la République
Délibération N°059-23 -  Motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux

Séance du conseil municipal du 13 avril 2023

Délibération  036-23 - Vote taux impôts locaux
Délibération  037-23 - Budget primitif 2023 commune
Délibération  038-23 - Budget primitif 2023 - annexe régie funéraire
Délibération  039-23 - Budget primitif 2023 - annexe camping municipal
Délibération  040-23 - Subvention acquisition vélo à assistance électrique
Délibération  041-23 - Convention d'objectifs avec les associations subventionnées : centre social L'Aiguier, Les Amis du Livre, Arts Sports et Loisirs
Délibération  042-23 - Subventions de fonctionnement 2023- Budget principal
Délibération  043-23 - Concours et participations 2023 - Budget principal
Délibération  044-23 - Clôture du budget annexe aménagement du quartier du Parc
Délibération  045-23 - Modification des tarifs d'occupation temporaire du domaine public
Délibération N°047-23 Instauration et approbation des arrêtés d'application des autorisations préalables de mise en location (et annexe)
Annexe 0

Séance du conseil municipal du 29 mars 2023

Délibération N°007-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget principal
Délibération N°008-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget principal
Délibération N°009-23 - Affectation du résultat 2022 - budget principal
Délibération N°010-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°011-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°012-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°013-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°014-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°015-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°016-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°017-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°018-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°019-23 - Débat d'orientation budgétaire 2023
Délibération N°020-23 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du budget principal
Délibération N°021-23 - Ouverture de crédits en section de fonctionnemnet avant le vote du budget primitif 2023 - budget principal
Délibération N°022-23 - Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Château
Délibération N°023-23 - Mise à disposition contre redevance d'un bureau dans l'hôtel de ville au député de la 5e circonscription
Délibération N°024-23 - Reprise des concessions en état d'abandon
Débat d'orientation budgétaire 2023

Séance du conseil municipal du 18 mars 2023

Délibération N°006-23 : délégations de certaines attributions du conseil municipal au Maire
Délibération N° 005-23 : désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration et de l'assemblée spéciale de la SPL DURANCE PAYS D'AIGUES
Délibération N°004-23 : désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant auprès du Syndicat mixte forestier
Délibération N°003-23désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant auprès du Syndicat mixte d'énergie vauclusien
Délibération N°002-23 : indemniés de fonctions du Maire, des adjionts et de certains conseillers municipaux

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