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Séances du conseil
Restez informé des décisions et projets qui façonnent l'avenir de votre commune de La Tour d'Aigues. Une transparence essentielle pour tous les citoyens engagés.
Vous trouverez ici l'ensemble des comptes rendus des séances du conseil municipal, disponibles en téléchargement. Ces documents officiels offrent un aperçu détaillé des décisions prises, des débats organisés et des projets envisagés par votre équipe municipale. Ils sont le reflet du travail réalisé par vos élus pour le développement de notre commune.
N'hésitez pas à les consulter régulièrement pour rester informés des dernières actualités de La Tour d'Aigues. C'est une manière efficace et directe de suivre ce qui se passe au sein de votre mairie et d'avoir une meilleure compréhension des actions engagées pour améliorer notre qualité de vie.
2026
2025
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2016
Séance du 29/04/2026
Budget primitif relatif à l'exercice 2026 Délibération N°025-26 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026 Délibération N°026-26 Concours et participations 2026 Budget principal Délibération N°027-26 Adoption budget primitif 2026 - budget principal Délibération N°028-26 Convention de mise à disposition de locaux à COTELUB pour l'Office de Tourisme Délibération N°029-26 Convention entre la commune de La Tour d'Aigues et l'association Arts Sports et Loisirs Délibération N°029-26 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la commune et le comité des fêtesSéance du 13/04/2026 + rectificatif
ARR05726-Arrêté portant acquisition d'un immeuble par voie de préemptionSéance du 02/04/2026
Compte Financier Unique Budget principal année 2025 Délibération N°005-26 Règlement budgétaire et financier Délibération N°005-26 Règlement budgétaire et financier Annexe 1 Délibération N°006-26 Compte Financier Unique 2025 - Budget principal Délibération N°007-26 Affectation du résultat 2025 - Budget principal Délibération N°008-26 Débat d'orientation budgétaire 2026 Délibération N°009-26 Délégations du CM au maire Délibération N°011-26 Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux Délibération N°012-26 Création des commissions communales et désignation des membres les composant Délibération N°013-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte du PNRL Délibération N°014-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte forestier Délibération N°015-26 Désignation des délégués auprès du syndicat mixte d'énergie vauclusien Délibération N°016-26 Désignation des délégués auprès du conseil d'administration du collège Albert Camus Délibération N°017-26 Désignation des délégués auprès du CA du centre social L'Aiguier Délibération N°018-26 Désignation du délégué titulaire au conseil de la vie sociale résidence du Pays d'Aigues Délibération N°019-26 Désignation du délégué titulaire au conseil de la vie sociale résidence ND de La Ferrage Délibération N°020-26 Désignation des délégués auprès de l'association départementale des comités communaux feux de forêts Délibération N°021-26 Désignation des délégués auprès du Comité National d'Action Sociale Délibération N°022-26 Désignation des délégués auprès de la commission départementale de sécurité et d'accessibilité Délibération N°023-26 Désignation du correspondant défense Délibération N°024-26 Désignation des représentants au sein de la Société Publique Locale Durance Pays d'Aigues Délibération N°025-26 Dénomination de la salle des VignesSéance du 15/12/2025
Délibération 033-25 - Redynamisation du coeur de ville Délibération 034-25 - Subvention à fond la caisse Délibération 035-25 - Tarif des repas cantine scolaire 2026 Délibération 036-25 - Modification du tableau théorique des effectifs Délibération 038-25 - Convention de coordination PM Gendarmerie Délibération 039-25 - Dénomination des aires de stationnement Délibération 041-25 - Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local Note de synthèse Procès verbal - 28/08/2025Séance du 15/07/2025
Délibération 021-25 Vacations funéraires Délibération 022-25 Création d'un poste de rédacteur territorial contractuel à temps non complet Délibération 023-25 Modification du tableau théorique des effectifs du personnel Délibération 024-25 Admission créances en non valeur Délibération 024-25 Décision modificative n°1 budget général 2025 Délibération 026-25 Prix des concessions cinéraires au cimetière communal Délibération 027-25 Prix des caveaux n°299A 258A au cimetière communal Délibération 028-25 Dénomination salle communale Raymond DruetSéance du 10/04/2025
Délibération 005-25 Vote du taux des impôts locaux 2025 Délibération 006-25 Adoption budget primitif 2025 Délibération 007-25 Concours et participations 2025 Délibération 008-25 Subventions de fonctionnement 2025 Délibération 009-25 Convention d'objectifs avec les associations subventionnées Délibération 010-25 Convention de mise à disposition de locaux à COTELUB pour l'OT Délibération 011-25 Dénomination des salles communales Délibération 012-25 Renonciation à servitude Délibération 013-25 Acquisition de terrains pour les jardins familiaux Délibération 014-25 Convention avec la société BIRDZ pour la télérelève des compteurs d'eau Délibération 017-25 Redynamisation du centre village - aménagement de la place Jean Jaurès Délibération 018-25 Redynamisation du coeur du village Délibération 020-25 Acquisition de terrains quartier Saint-RochSéance du 17/03/2025
Annexe Débat d'orientation budgétaire du 17/03/2025 Délibération 001-25 Compte financier unique 2024 - Budget principal Délibération 002-25 Affectation du résultat 2024 - Budget principal Délibération 003-25 Débat d'orientation budgétaire 2025 Délibération 004-25 Acquisition d'un gilet pare-balles Procès verbal - 17/03/2025Séance du 16/12/2024
Délibération 055-24 Instauration d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière municipale Délibération 056-24 PSC Risque prévoyance Délibération 057-24 Prix des repas au restaurant scolaire Délibération 058-24 Modification des statuts du PNRL Délibération 059-24 Avenant convention CDG84 référents déontologues Délibération 060-24 Dénomination espace ancien camping municipalSéance du 04/12/2024
Avis N° A-050-24 Aménagement place du Château- Présentation pour avis des projets des lauréats Délibération 043-24 - Participation offre de concours voirie Délibération 048-24 - Création conseil municipal des enfants Délibération 051-24 - Changement dénomination COTELUB Délibération 052-24 - Acquisition d’immeuble parcelles cadastrées section H n° 1077 et H n° 369 Procès verbal - 04/12/2024Séance du 25/11/2024
Délibération 042-24 Avenant à la convention cadre Opération de Revitalisation du territoire Délibération 044-24 - Décision modificative N°1 du Budget primitif 2024 Délibération 045-24 - Subventions exceptionnelles 2024 Délibération 046-24 - Décision modificative N°2 Budget primitif 2024 Délibération 047-24 - Encaissement chèque association HARP Procès verbal - 25/11/2024Séance du 10/06/2024
Procès verbal - 10/06/2024Séance du 12/04/2024
Délibération 036-24 - Attribution prime d'achat exceptionnelle aux agents communaux Délibération 037-24 Subvention exceptionnelle à l'association Grabouill'arts Délibération 038-24 Fixation du prix des caveaux au cimetière communal Délibération 039-24 Acquisition foncière parcelles cadastrées section G1052, 1053 et 1054 sises 559 boulevard Saint-Roch Procès verbal - 12/04/2024Séance du 18/03/2024
Annexe 0 Prescription relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme Annexe Débat d'orientation budgétaire du 18/03/2024 Délibération 011-24 Adoption compte administratif 2023 Délibération 012-24 Adoption du compte de gestion 2023 Délibération 013-24 - Affectation du résultat 2023 - Budget principal Délibération 014-24 - Adoption compte administratif Budget Annexe régie funéraire Délibération 015-24 - Adoption compte de gestion 2023 Régie funéraire Délibération 016-24 - Affectation du résultat 2023 Régie funéraire Délibération 017-24 - Adoption compte administratif 2023 Budget annexe camping Délibération 018-24 Compte de gestion budget annexe camping Délibération 019-24 Affectation du résultat 2023 - budget annexe camping Délibération 020-24 DOB 2024 Délibération 021-24 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres Délibération 022-24 Réaménagement de la place Jean Jaurès et ses abords - concours de maîtrise d'oeuvre Procès verbal - 18/03/2024Séance du 07/12/2023
Délibération 075-23 Recensement de la population Délibération 076-23 Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'engagement professionnel Délibération 077-23 Prix des repas au restaurant scolaire - année 2024 Délibération 078-23 Avance subvention association Les Amis du Livre pour l'année 2024 Délibération 079-23 Décision modificative n°5 - budget principal - section de fonctionnement Délibération 080-23 Décision modificative n°6 - budget principal - section d'investissement Délibération 081-23 Rénovation de la salle de danse Arts Sports et Loisirs Délibération 082-23 Mise en recouvrement auprès des titulaires de la carte grise des frais d'enlèvement et de transport des véhicules mis en fourrière Procès verbal - 07/12/2023Séance du 27/10/2023
Délibération 062-23 Prorogation par voie d'avenant de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la BDT au programme Petites Villes de Demain Délibération 063-23 Convention avec le CDG84 pour mission d'assistance et de conseil collège déontologie Délibération 064-23 Modification du tableau théorique des effectifs du personnel Délibération 065-23 Acquisition de parcelles cadastrées section C n°8, 9 et 10 à M. Pierre SORREL Délibération 066-23 Cession de terrain et constitution de servitudes site de Vitifruits rue Amédée GINIES Délibération 067-23 Etablissement d'un état descriptif de division parcelle H n°369 Délibération 068-23 Décisions modificatives n°4 - budget principal 2023 - section de fonctionnement Délibération 069-23 Décisions modificatives n°3 - budget principal 2023 - section de fonctionnement Délibération 070-23 Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de La Tour d'Aigues Délibération 071-23 Recrutement de vacataire Délibération 073-23 Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité des fêtes Délibération 074-23 Motion du conseil municipal contre la création du pôle territorial du grand bassin de vie d'Avignon Procès verbal - 27/10/2023Séance du 22/06/2023
Délibération 049-23 Signature de la convention cadre Délibération 050-23 Convention territoriale avec la CAF de Vaucluse Délibération 051-23 Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Foncier PACA et la commune de La Tour d'Aigues Délibération 052-23 Convention de groupement de commandes avec COTELUB Délibération 053-23 Modification de la délibération N°045-23 Tarifs occupation temporaire domaine public Délibération 054-23 Garantie loyer association AGIR logement 81, bd de la République Délibération 055-23 Approbation pacte de gouvernance COTELUB Délibération 058-23 Cession de terrain, bd de la République Délibération 059-23 Motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux Procès verbal - 22/06/2023Séance du 29/03/2023
Procès verbal - 29/03/2023Seance du 13/04/2023
Délibération 036-23 Délibération 037-23 Budget primitif 2023 commune Délibération 038-23 Budget primitif 2023 - annexe régie funéraire Délibération 039-23 Budget primitif 2023 - annexe camping municipal Délibération 040-23 Subvention acquisition vélo à assistance électrique Délibération 042-23 Subventions de fonctionnement 2023- Budget principal Délibération 043-23 Concours et participations 2023 - Budget principal Délibération 044-23 Clôture du budget annexe aménagement du quartier du Parc Délibération 045-23 Modification des tarifs d'occupation temporaire du domaine public Délibération 047-23 Annexe périmètres d'application Délibération 047-23 Instauration et approbation des arrêtés d'application des autorisations préalables de mise en location Procès verbal - 13/04/2023Seance du 29/03/2023
Débat d'orientation budgétaire 2023 Délibération 007-23 Adoption compte administratif 2022 Délibération 008-23 Adoption compte de gestion 2022 Délibération 009-23 Affectation du résultat 2022 - budget principal Délibération 010-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe régie funéraire Délibération 011-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe régie funéraire Délibération 012-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe régie funéraire Délibération 013-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe camping municipal Délibération 014-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe camping municipal Délibération 015-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe camping municipal Délibération 016-23 Adoption compte administratif 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc Délibération 017-23 Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc Délibération 018-23 Affectation du résultat 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc Délibération 019-23 Débat d'orientation budgétaire 2023 Délibération 020-23 Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du budget principal Délibération 021-23 Ouverture de crédits en section de fonctionnement avant vote budget primitif 2023 Délibération 022-23 Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Château Délibération 023-23 Mise à disposition contre redevance d'un bureau dans l'hôtel de ville au député de la 5e circonscription Délibération 024-23 Reprise des concessions en état d'abandonSeance du 18/03/2023
Délibération 002-23 Indemnités des fonctions du maire, des adjoints Délibération 003-23 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte d'énergie vauclusien Délibération 004-23 Désignation des délégués auprès du Syndicat mixte forestier Délibération 005-23 Désignation des représentants au sein du CA de la SPL Durance Pays d'Aigues Délibération 006-23 Délégations de certaines attributions du CM au maire Procès verbal - 18/03/2023Seance du 12/03/2023
Procès verbal - 12/03/2023 - Election du maire et des adjointsSeance du 14/10/2021
Procès verbal - 14/10/2021Seance du 22/09/2021
Procès verbal - 22/09/2021Seance du 25/05/2021
Procès verbal - 25/05/2021Seance du 12/04/2021
Procès verbal - 12/04/2021Seance du 19/03/2021
Débat d'orientation budgétaire 2021Seance du 03/12/2020
Procès verbal - 03/12/2020Seance du 23/07/2020
Procès verbal - 23/07/2020Seance du 11/06/2020
Procès verbal - 11/06/2020Seance du 09/03/2020
Procès verbal - 09/03/2020Seance du 18/12/2019
Procès verbal - 18/12/2019Seance du 16/10/2019
Procès verbal - 16/10/2019Seance du 08/07/2019
Procès verbal - 08/07/2019Seance du 10/04/2019
Budget primitif 2019 Extrait de la note de synthèse - 10/04/2019 Procès verbal - 10/04/2019Seance du 03/12/2018
Procès verbal - 03/12/2018Seance du 12/10/2018
Procès verbal - 12/10/2018Seance du 15/12/2016
Procès verbal - 15/12/2016Seance du 09/09/2016
Procès verbal - 09/09/2016Seance du 14/04/2016
Procès verbal - 14/04/2016Seance du 16/03/2016
Procès verbal - 16/03/2016Page mise à jour le 25/04/2025 par la Mairie de La Tour d'Aigues
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