Séance du conseil municipal du 13 avril 2023
Délibération N° 036-23 - Vote taux impôts locaux
Délibération N° 037-23 - Budget primitif 2023 commune
Délibération N° 038-23 - Budget primitif 2023 - annexe régie funéraire
Délibération N° 039-23 - Budget primitif 2023 - annexe camping municipal
Délibération N° 040-23 - Subvention acquisition vélo à assistance électrique
Délibération N° 041-23 - Convention d'objectifs avec les associations subventionnées : centre social L'Aiguier, Les Amis du Livre, Arts Sports et Loisirs
Délibération N° 042-23 - Subventions de fonctionnement 2023- Budget principal
Délibération N° 043-23 - Concours et participations 2023 - Budget principal
Délibération N° 044-23 - Clôture du budget annexe aménagement du quartier du Parc
Délibération N° 045-23 - Modification des tarifs d'occupation temporaire du domaine public
Délibération N°047-23 - Instauration et approbation des arrêtés d'application des autorisations préalables de mise en location (et annexe)
Annexe 0
Séance du conseil municipal du 29 mars 2023
Délibération N°007-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget principal
Délibération N°008-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget principal
Délibération N°009-23 - Affectation du résultat 2022 - budget principal
Délibération N°010-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°011-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°012-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°013-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°014-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°015-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°016-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°017-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°018-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°019-23 - Débat d'orientation budgétaire 2023
Délibération N°020-23 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du budget principal
Délibération N°021-23 - Ouverture de crédits en section de fonctionnemnet avant le vote du budget primitif 2023 - budget principal
Délibération N°022-23 - Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Château
Délibération N°023-23 - Mise à disposition contre redevance d'un bureau dans l'hôtel de ville au député de la 5e circonscription
Débat d'orientation budgétaire 2023
Séance du conseil municipal du 18 mars 2023
Délibération N°006-23 : délégations de certaines attributions du conseil municipal au Maire
Délibération N° 005-23 : désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration et de l'assemblée spéciale de la SPL DURANCE PAYS D'AIGUES
Délibération N°004-23 : désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant auprès du Syndicat mixte forestier
Délibération N°003-23 : désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant auprès du Syndicat mixte d'énergie vauclusien
Délibération N°002-23 : indemniés de fonctions du Maire, des adjionts et de certains conseillers municipaux