Séance du conseil municipal du 18 mars 2024
Délibération N° 011 24 - Adoption compte administratif 2023 - budget principal
Délibération N° 012 24 - Adoption compte de gestion 2023 - budget principal
Délibération N° 013 24 - Affectation du résultat 2023 - budget principal
Délibération N° 014 24 - Adoption compte administratif 2023 - budget annexe régie funéraire
Délibération N° 015 24 - Adoption compte de gestion 2023 - budget annexe régie funéraire
Délibération N° 016 24 - Affectation du résultat 2023 - budget annexe régie funéraire
Délibération N° 017 24 - Adoption compte administratif 2023 - budget annexe camping
Délibération N° 018 24 - Adoption compte de gestion 2023 - budget annexe camping
Délibération N° 019 24 - Affectation du résultat 2023 - budget annexe camping
Délibération N° 020 24 - Débat d'orientation budgétaire 2024
Séance du conseil municipal du 29 février 2024
Délibération N° 001-24 - Mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
Délibération N° 002-24 - Certification de la gestion durable de la forêt communale - renouvellement de l'engagement
Délibération N° 003-24 - Aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique
Délibération N° 004-24 - Ouverture de crédits de la section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2024
Délibération N° 005-24 - Ouverture de crédits de la section diinvestissement avant le vote du budget primitif 2024
Délibération N°006-24 - Prescription relative à la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Tour d'Aigues (PLU), définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.
Délibération N° 007-24 - Redynamisation du coeur du village - aménagement de la place Jean jaurès et des voies et espaces publics
Délibération N° 008-24 - Redynamisation du coeur du village - mise en valeur des hauts lieux patrimoniaux - réfection des murs des anciens remparts
Délibération N° 009-24 - Rénovation énergétique de l'éclairage public
Délibération N° 010-24 - Redynamisation du coeur du village - réhabilitation des logements communauxet de surfaces annexes professionnelles dans le centre
Annexe n°0
Annexe délibération 003
Séance du conseil municipal du 7 décembre 2023
Délibération N°075-23 - Recensement de la population 2024 - rémunération des agents recenseurs
Délibération N°076-23 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'engagement professionnel avec versement de l'IFSE et du CIA
Délibération N°077-23 - Prix des repas au restaurant scolaire - année 2024
Délibération N°078-23 - Avance subvention association Les Amis du Livre pour l'année 2024
Délibération N°079-23 - Décision modificative n°5 - budget principal - section de fonctionnement
Délibération N°080-23 - Décision modificative n°6 - budget principal - section d'investissement
Délibération N°081-23 - Rénovation de la salle de danse - fonds de concours d'Arts Sports et Loisirs
Délibération N°082-23 - Mise en recouvrement auprès des titulaires de la carte grise des frais d'enlèvement et de transport des véhicules mis en fourrière
Séance du conseil municipal du 27 octobre 2023
Délibération N°062-23 - Prorogation par voie d'avenant de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la BDT au programme Petites Villes de Demain
Délibération N°063-23 - Convention avec le CDG84 pour mission d'assitance et de conseil collège déontologie
Délibération N°064-23 - Modification du tableau théorique des effectifs du personnel
Délibération N°065-23 - Acquisition de parcelles cadastrées section C n°8, 9 et 10 à Monsieur Pierre SORREL
Délibération N°067-23 - Etablissement d'un état descriptif de division parcelle H n°369
Délibération N°068-23 - Décisions modificatives n°4 - budget principal 2023 - section de fonctionnement
Délibération N°069-23 - Décisions modificatives n°3 - budget principal 2023 - section de fonctionnement
Délibération N°070-23 - Subvention exceptionnelle Comité des fêtes de La Tour d'Aigues
Délibération N°073-23 - Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité des fêtes
Délibération N°074-23 - Motion du conseil municipal contre la création du Pôle territorial du grand bassin de vie d'Avignon
Séance du conseil municipal du 22 juin 2023
Délibération N°049-23 - Signature de la convention cadre "Petites villes de demain" valant opération de revitalisation du territoire
Délibération N°050-23 - Convention territoriale avec la CAF de Vaucluse
Délibération N°051-23 - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Foncier PACA et la commune de La Tour d'Aigues relative au site dit de Verdache
Délibération N°052-23 - Convention de groupement de commandes avec COTELUB
Délibération N°053-23 - Modification de la délibération N°045-23 Tarifs occupation temporaire domaine public
Délibération N°054-23 - Garantie loyer association AGIR logement 81, bd de la République
Délibération N°055-23 - Approbation pacte de gouvernance COTELUB
Délibération N°058-23 - Cession de terrain, bd de la République
Délibération N°059-23 - Motion relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux
Séance du conseil municipal du 13 avril 2023
Délibération N° 036-23 - Vote taux impôts locaux
Délibération N° 037-23 - Budget primitif 2023 commune
Délibération N° 038-23 - Budget primitif 2023 - annexe régie funéraire
Délibération N° 039-23 - Budget primitif 2023 - annexe camping municipal
Délibération N° 040-23 - Subvention acquisition vélo à assistance électrique
Délibération N° 041-23 - Convention d'objectifs avec les associations subventionnées : centre social L'Aiguier, Les Amis du Livre, Arts Sports et Loisirs
Délibération N° 042-23 - Subventions de fonctionnement 2023- Budget principal
Délibération N° 043-23 - Concours et participations 2023 - Budget principal
Délibération N° 044-23 - Clôture du budget annexe aménagement du quartier du Parc
Délibération N° 045-23 - Modification des tarifs d'occupation temporaire du domaine public
Délibération N°047-23 - Instauration et approbation des arrêtés d'application des autorisations préalables de mise en location (et annexe)
Annexe 0
Séance du conseil municipal du 29 mars 2023
Délibération N°007-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget principal
Délibération N°008-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget principal
Délibération N°009-23 - Affectation du résultat 2022 - budget principal
Délibération N°010-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°011-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°012-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe régie funéraire
Délibération N°013-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°014-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°015-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe camping municipal
Délibération N°016-23 - Adoption compte administratif 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°017-23 - Adoption compte de gestion 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°018-23 - Affectation du résultat 2022 - budget annexe aménagement quartier Le Parc
Délibération N°019-23 - Débat d'orientation budgétaire 2023
Délibération N°020-23 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du budget principal
Délibération N°021-23 - Ouverture de crédits en section de fonctionnemnet avant le vote du budget primitif 2023 - budget principal
Délibération N°022-23 - Modification des tarifs de mise à disposition des salles du Château
Délibération N°023-23 - Mise à disposition contre redevance d'un bureau dans l'hôtel de ville au député de la 5e circonscription
Délibération N°024-23 - Reprise des concessions en état d'abandon
Débat d'orientation budgétaire 2023
Séance du conseil municipal du 18 mars 2023
Délibération N°006-23 : délégations de certaines attributions du conseil municipal au Maire
Délibération N° 005-23 : désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration et de l'assemblée spéciale de la SPL DURANCE PAYS D'AIGUES
Délibération N°004-23 : désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant auprès du Syndicat mixte forestier
Délibération N°003-23 : désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant auprès du Syndicat mixte d'énergie vauclusien
Délibération N°002-23 : indemniés de fonctions du Maire, des adjionts et de certains conseillers municipaux