Informations de la Tour d'Aigues

  • Opération façades

    Prochaine permanence : jeudi 9 décembre de 14 h à 17 h

    Pour tout projet de rénovation d’habitation et de façades, Madame PESEUX reçoit en mairie de La Tour d'Aigues 

    Contacter l'accueil pour prendre RV : 04 90 07 41 08 / 04 90 23 12 12

  • Retrait des bons d'achats

    Renouvellement de l'opération "bons d'achats" en faveur des commerces. Ils sont disponibles en mairie aux heures habituelles d'ouverture.
    Pensez à vous munir de votre pièce d'identité et de votre taxe d'habitation.

     

     

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Approbation du P.L.U. du 12 octobre 2018

Pièces administratives :
Délibération de prescription du P.L.U
PV CM du 28.03.2017
Délibération 071-17- Arrêté projet
Page-garde-PA

Tome I - Rapport de présentation :
Evaluation simplifiée des incidences
Volet naturel de l'évaluation environnementale
Page de garde annexes RP
Diagnostic EIE
Justifications des choix EE

Tome II - PADD
PADD La Tour d'Aigues

Tome III - OAP
OAP La Tour d'Aigues

Tome IV - Zonage
Page de garde zonage
Zonage 

Tome V - Règlement
Règlement VF

Tome VI - Emplacements réservés
Liste des emplacements réservés

Tome VII - Servitude d'utilités publiques
Liste des servitudes d'utilités publiques
Carte des servitudes d'utilités publiques
Règlement et carte zone d'effets létaux
Carte PPRI Eze
Règlement PPRI Eze
Page de garde SUP

Tome VIII - Annexes
Annexes sanitaires :
Notice sanitaire La Tour d'Aigues
Carte du réseau d'alimentation en eau potable
Carte du réseau d'assainissement en eaux usées
Notice du zonage d'assainissement des eaux usées_LTA
Carte du zonage d'assainissement des eaux usées_LTA
Rapport SDIS
PAC_SDIS

Annexes informatives :
1- Arretés préfectoraux 
Arreté classement sonore
Arreté débroussaillement
Arreté sécurité canalisations
Arreté régime forestier
Arreté zones d'exposition au plomb
Arreté zones contaminées termites
Arreté règlement Local de Pub

2- Délibérations
Délibération Taxe d'aménagement
Délibération Clôtures
Délibération Permis de démolir

3- Risques Incendie
Carte aléa feux de forêt
Carte débroussaillement

4- Autres risques
PAC_sismique
Aléas_sismique
Nouvelle réglementation parasismique applicable aux bâtiments

5- Archéologie
Liste_Entités_archéologiques
Carte_Archéologie

6- Règles Urbanisme
Règlement du lotissement_Le parc

8.2.0_Liste annexes informatives



 

 

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